11/03/1657 - Echanges de terres entre Jacques JEANNEAUX de Montholier et la Confrérie du Saint-Esprit de Brainans

Il s'agit d'un acte rédigé par Me Odot MOREAL, notaire royal de Aumont de 1642 à 1680. Source : Archives Départementales du Jura: cote 4E 8.

La transcription a été réalisée par Christian BRENIAUX et Luc DUBOZ.

Autres personnes citées dans l'acte : Jacques JEANNEAUX dit Jacquemard - François MAITRE - Pierre BRENIAUX - Jacques RONCEVAUX - Sieur JAQUEMET - Jean JEANNEAUX dit Patot - Laurent AUBERT - Sébastien PARIS - Claude VAULDOIS dit Pignot - Claude BULABOIS - Michel BULABOIS - Gaspard CAMUS - Jean BULABOIS dit Valot - Sieur DEVERS - Jean JEANNEAUX dit Bresillard - Michel SAUVAGE - Denis Claude RICHARD - Philibert MESSAGER - Anathoile MESSAGER - Hugues BARBIER - Claude ROSE - Jacques MACHUREY - Claude DRUHOT - Louis TOUPPELIN - Odot MOREAL, notaire.

1657, la Franche-Comté ou Comté de Bourgogne toujours espagnole se remet doucement des ravages de la Guerre de Dix Ans (1634-1644).

 

 

1. En sa personne 2. Jacques Janneau 3. dit Jacquemard 4. de Rabeur, lequel, 5. pour luy, ses 6. hoirs, confesse 7. par cestes, avoir 8. heu et receu de 9. Jacques Roncevaux 10. de Braynans, 11. les douze frans 12. mentionné au present 13. traicté, content 14. et reelles en 15. bonne monnoye 16. comptés et delivrés 17. en presence des notaire 18. et tesmoings soubscripts, 19. en sorte qu’il en 20. est content et en 21. quicte ledit Roncevaux 22. et tous aultres 23. qu’il appartiendrat. 24. Fait et passé 25. Aulmont, au logis 26. de et par devant 27. moy, Odot Mareal 28. dudit lieu, notaire, 29. apres mydy du 30. quinzieme apvril 31. mil six cent 32. cinquante sept, 33. en presence de 34. Jacques Machurey 35. de Monlamboz 36. et Claude Druhot 37. et Louys Thoupelin 38. dudit Aulmont, 39. tesmoings requis. 40. Louis Toupelim 41.              Moreal

1. Comm’il soit que cy devant 2. Jacques Janneaud dit Jacquemard 3. de Rabeur, ayt faict un eschange aux 4. François Maistre, Pierre Breneaud 5. et Jacques Roncevault de Braynand 6. en qualité d’eschevins, et maîtres dudit 7. lieu, et tant en leurs noms que de 8. tous les aultres confreres et habitans 9. dudit lieu et confreres de la confrerie du Sainct 10. Esprit erigée en l’eglise dudit lieu, 11. des heritages suyvans, scavoir 12. que ledit Jacques Janneau leur 13. auroit donné en eschange perpetuel 14. et irrevocable, environ trois journaux 15. de terre, territoire de Braynans, lieudit 16. en Piécuit, touchant de soleil levant 17. un chemin apellé le chemin Sainct 18. Barthelemy, couchant et vent le sieur 19. Jacquemet, bize Jean Janneau dit 20. Patot. Item encor environ un journal 21. au mesme lieu, touchant de soleil levant 22. François Maistre, couchant  Laurent Aubert, 23. vent ladite confrerie du Sainct Esprit, 24. en contreschange dequoy lesdits Maistre, 25. Breneaud et Roncevaut auroient 26. donnez en la susdite qualité audit Janneau 27. en eschange perpetuel et irrevocable,  28. environ quatre journaux de terre 29. en trois pieces, scavoir deux journaux 30. territoire de Coulonne, lieudit en Beretaine,  31. touchant de soleil levant les heritiers fut 32. Sébastien Paris, couchant Claude 33. Vauldois dit Pignot, vent Claude Bulabois. 34. Bise les héritiers fut Michel Bulabois 35. Item un journal territoire de Braynand,  36. lieudit en Beretaine, touchant de soleil 37. levant un chemin commun, couchant  Claude 38. Bulabois et de vent aussi bize la confrerie 39. du Sainct Esprit erigée en l’eglise de Montholier.

1. Item environ un journal territoire de

2. Montholier, lieudit au Champ de la

3. Pierre et qui est touchant de soleil levant

4. les heritiers fut gaspard Camus, couchant

5. Jean Bulabois dit Valot, vent le

6. sieur Devers a cause de ses enfans,

7. bize Jean Janneau Besillard 

8. selon leurs modernes confins, a la

9. charge de se garentir respectivement,

10. lesdits eschanges, par lettres receues

11. de Michiel Sauvage, notaire dans

12. selon la declaration de sesdites parties, ne

13. les ayans presentement peut faire

14. aparire et comme ledit Jacques

15. Janneau se treuve troublé en la

16. possession et jouissance de sesdites pieces

17. que luy sont estées données en contreschange

18. par Denys Claude Richard Philibert et

19. Anatholle Messagier de Montholier freres

20. par une cause qu’il luy auroient intenté

21. au bailly de Dole a cest effect, en laquelle

22. ledit Janneau auroit demandé a

23. garand, lesdits Breneaud, Maitre et

24. Roncevaux, tant en leurs

25. noms que de leurs consorts,

26. les auroit fait assignés a cest effect,

27. de sorte qu’il y avoit aparence de

28. grands frais entre lesdites parties

29. au subject dudit procès pour lesquels

30. évités il est que ce jourdhuy datte

31. de ceste, se sont, lesdites parties, constitués

32. en leurs personnes, scavoir ledit

33. Jacques Jeanneau d’une part et lesdits

34. François Maistre, Pierre Breneaud

1. et Jacques Roncevaux tant en leurs

2. noms que de tous les aultres habitans

3. et confreres de la confrerie du Sainct Esprit

4. érigée audit Braynans, d’aultres, lesquels, pour

5. eux, leurs hoirs, successeurs et

6. ayans cause, ont traictez, transygié,

7. stipulez et accordez dudit procès et

8. garantie d’eschange comme s’ensuyt, scavoir

9. que ledit Jacques Jeanneau

10. pourrat rentrer en la possession des

11. heritages cy devant confinez et declarez

12. qu’il leur auroit donné en eschange

13. et respectivement aussi, lesdits Maistre,

14. Breneau et Roncevaux, en la possession

15. et jouissance des aultres heritages a luy

16. par eux donnez en contreschanges, tout

17. a tel que s’il n’y avoit eu aulcun

18. eschange entr’eux, lequel demeurerat

19. nul et sans effect pour tous, a tel

20. que s’il n’auroit este faict et pour

21. tous interetz pretendus par ledit

22. Janneau, lesdits Maistre, Breneau

23. et Roncevaux luy ont promis 

24. payé et delivré la somme de douze frans

25. en oultre et par-dessus la jouissance

26. desdites pieces a luy donner en eschange

27. pour en lever les fruictz qu’il y

28. semerat de la presente saison de quaresme,[X]

29. et moyen ce, ladite cause de garantir

30. demeurerat assoupir pour le regard

31. dudit Janneau et laquelle, lesdits Maistre,

32. Breneaud et Roncevaux seront tenus

33. de prendre le faict en main a sa descharge

 

1. et en poursuyvre la matiere principale

2. avec les nuptiaux, sans que cy

3. aprez il en puisse recepvoir interests

4. et luy payeront lesdits douze frans

5. deans le jour de feste resurrection notre Seigneur

6. prochaines venant selon que le tout

7. at este convenu, stipulé et accordé entre

8. lesdites parties, lesquels ont promis de lavoir

9. a jamais pour ferme, stable et agreable,

10. sans y contrevenir ains et l’effectuer

11. et accomplir chacune en droy soy, a peine

12. de tous interests et despens soubz l’obligation

13. de tous et singuliers, leurs biens

14. presens et advenir qu’ils ont pour ce

15. submis au seel de sa majesté catholique

16. renonçant a toutes exceptions contraires mesme

17. au drois disant generale renonciation

18. ne valoit si la speciale ne precede.

19. Fait et passé Aulmont au logis et de

20. par devant moy Odot Moreal dudit

21. lieu, notaire, apres mydy de l’unzieme 

22. mars mil six cens cinquante

23. sept, en presences de maître Hugues

24. Barbier de Champagnole residant audit

25. Aulmont et de Claude Roze dudit Aulmont,

26. tesmoings requis, lesquelles parties ayans

27. desclarés ne scavoir escrire saufz

28. ledit Pierre Breneaud. [X] tant seulement.

     C Rose      Hugue Barbier

                                                    Moreal

      P Breneau